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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Inozy
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Smart Glass
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Smart Glass
Inozy, SAS

Numéro de dépôt :
4088706
Date de dépôt :
06/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/05/2024
Smart Glass de Inozy

Présentation de la marque Smart Glass

Déposée le 6 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Inozy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Smart Glass » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-22 du 30 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Inozy domicilié(e) IRSTEA, 361 Jean-François Breton, BP 5095 - 34196 - MONTPELLIER Cedex 5 - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 001 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Inozy, Mle Wrather Shamille domicilié(e) IRSTEA, 361 Jean-François Breton, BP 5095 - 34196 - MONTPELLIER Cedex 5 - France.

La marque Smart Glass a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Smart Glass est expirée depuis le 6 mai 2024.

Inozy a également déposé les autres marques suivantes : Smart Lees , SMART OAK , Keliade , INOZY


Inozy, SAS - IRSTEA, 361 Jean-François Breton, BP 5095 - 34196 - MONTPELLIER Cedex 5 - France - SIREN 799001987


Inozy, Mle Wrather Shamille - IRSTEA, 361 Jean-François Breton, BP 5095 - 34196 - MONTPELLIER Cedex 5 - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Inscription le 13 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°738207 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-13

Produit chimique, à savoir produit oenologique utilisé au cours de l'élaboration du vin ;

Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; Matériels destinés à l'oenologie et à l'agroalimentaire ;

Installations, appareils, leurs parties constitutives destinés au traitement des vendanges, des produits dérivés des vendanges, des vins, et de tous autres liquides.